SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DE LONGUEVILLE - S.N.E.L.L. (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
95582728
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2005
Présentation de la marque P'TITS CAP'S
Déposée le 28 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DE LONGUEVILLE - S.N.E.L.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TITS CAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DE LONGUEVILLE - S.N.E.L.L domicilié(e) 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 331 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Yverneau S.L.V.O. - France.
La marque P'TITS CAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DE LONGUEVILLE - S.N.E.L.L. (Société Anonyme) - 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France - SIREN 319331419
Claire Yverneau S.L.V.O. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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